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Liste des dispositifs de télésurveillance médicale remboursés par l'Assurance Maladie
La télésurveillance médicale est prise en charge par l'Assurance Maladie pour certaines pathologies spécifiques. Les dispositifs médicaux numériques (DMN) utilisés dans ce cadre doivent être inscrits sur la Liste des Activités de Télésurveillance Médicale (LATM) pour être remboursés.
L'obtention d’un avis favorable de la HAS par un industriel est la première étape pour développer une spécialité en télésurveillance médicale.
Après validation, le ministère instruit le dossier et publie un arrêté officiel.
Pathologies concernées :
- Insuffisance cardiaque (Arrêté du 22 juin 2023)
- Insuffisance rénale chronique (Arrêté du 22 juin 2023)
- Insuffisance respiratoire chronique (Arrêté du 22 juin 2023)
- Diabète (y compris diabète gestationnel) (Arrêté du 22 juin 2023)
- Oncologie (Arrêté du 24 novembre 2023)
- Arythmie cardiaque (patients porteurs de prothèses cardiaques implantables) (Arrêté du 23 février 2024)
Nouveaux arrêtés publiés (JORF n°0309 – 31/12/2024)
- Lombalgie : AXOMOOVE Therapy (PECAN, échéance déc. 2025) – Pour patients adultes après rééducation fonctionnelle.
- Diabète gestationnel : GLOOKO XT (Candiss) – Indication similaire à MyDiabby (autorisée jusqu’à juillet 2025).
Seuls les dispositifs ayant obtenu une évaluation favorable de la Haute Autorité de Santé (HAS) et inscrits sur la LATM sont éligibles au remboursement par l'Assurance Maladie. Les critères d’éligibilité des patients et les modalités de prise en charge sont définis par des arrêtés ministériels spécifiques à chaque pathologie.
Pour plus d'informations et la liste complète à jour, consulter :